Guides de l'Investisseur MRE

Le secteur de l’immobilier Présentation Politique sectorielle Recommandations générales Les types de projets immobiliers Enregistrement et immatriculation Réalisation d’un lotissement Construction d’un groupe d’habitations Morcellements Fiscalité immobilière Références juridiques et réglementaires Annexes

Le secteur du commerce intérieur Présentation du secteur Politique du secteur Recommandations générales Comment ouvrir un commerce Quelques définitions de la grande distribution L’exercice du commerce Les contrats commerciaux Les marchés de gros La fiscalité du secteur commercial Les commerçants et la couverture sociale Références juridiques et réglementaires Annexes

Le secteur de l’import-export Présentation Politique sectorielle Recommandations générales Principes du commerce extérieur Langage du commerce extérieur Systèmes de paiement Modalités d’importation Modalités d’exportation Régimes économiques en douane Financement des exportations Assurance à l’export Zones franches d’exportation Références juridiques et réglementaires Annexes

Le secteur du transport Présentation Politique sectorielle Recommandations générales Transport public de marchandises Transport privé de marchandises Tarif du transport de marchandises au Maroc Transport public de voyageurs Transport international routier Ouverture d’un centre de visite technique Ouverture d’un « Auto-école » Transport touristique Transport et services aériens Services de dépannage Références juridiques et réglementaires Voiture de grande remise (de luxe) Les…

Le secteur de l’énergie et des mines Présentation du secteur Politique du secteur Recommandations générales La recherche et exploitation des hydrocarbures Les appareils à pression de gaz La production concessionnelle de l’électricité Les énergies renouvelables Les permis miniers La tarification énergétique Références juridiques et réglementaires Annexes

Le secteur du bâtiment et travaux publics Présentation du secteur Politique du secteur Recommandations générales Système de qualification et de classification des entreprises du BTP Exploitation des carrières Fiscalité BTP Références juridiques et réglementaires Annexes

Le secteur de l’agriculture Présentation du secteur Politique sectorielle Recommandations générales Subventions accordées aux agriculteurs Primes accordées aux agriculteurs Encouragements fiscaux Références juridiques et réglementaires Annexes